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Marques déposées par JEROME PONT
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LES BOURGEOISES DE CALAIS
Marque expirée - Marque en non vigueur

LES BOURGEOISES DE CALAIS
JEROME PONT
OLIVIER VERSMISSE

Numéro de dépôt :
3448724
Date de dépôt :
04/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/09/2016
LES BOURGEOISES DE CALAIS de JEROME PONT

Présentation de la marque LES BOURGEOISES DE CALAIS

Déposée le 4 septembre 2006 par JEROME PONT et OLIVIER VERSMISSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES BOURGEOISES DE CALAIS »

Les déposants sont JEROME PONT domicilié(e) 46 RUE DE PANAMA,62100 CALAIS - 62100 - France et OLIVIER VERSMISSE domicilié(e) 23 RUE PARENTY,62100 FRETHUN - 62100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEROME PONT domicilié(e) 46 RUE DE PANAMA,62100 CALAIS - 62100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES BOURGEOISES DE CALAIS est expirée depuis le 4 septembre 2016.

JEROME PONT a également déposé les autres marques suivantes : LE BOURGEOIS


JEROME PONT - 46 RUE DE PANAMA,62100 CALAIS - 62100 - France

OLIVIER VERSMISSE - 23 RUE PARENTY,62100 FRETHUN - 62100 - France


JEROME PONT - 46 RUE DE PANAMA,62100 CALAIS - 62100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-06

Publication - Publication le 13 oct. 2006 au BOPI 2006-41

Confiserie ; gâteaux ; sucreries ;Bières ;Digestifs (alcools et liqueurs) ; vins.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.